Sous-traitants ultérieurs
Cette page liste les prestataires auxquels Lexium recourt pour fournir son service, leur rôle et la localisation de leurs traitements. Elle fait partie intégrante de l’accord de sous-traitance et constitue l’autorisation générale prévue à son article 6.
Dernière mise à jour : 15 juillet 2026.
Traitements réalisés dans l’Union européenne
| Sous-traitant | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Google Cloud / Firebase | Hébergement de l’application, base de données, authentification | europe-west9 (Paris) |
| Google Cloud Storage | Stockage des pièces importées | Union européenne |
| Google Vertex AI | Indexation sémantique des documents | europe-west9 (Paris) |
| Google Cloud Vision | Reconnaissance optique de caractères | eu |
| Zoho CRM | Suivi commercial des prospects | Union européenne (zoho.eu) |
| PostHog | Mesure d’usage du produit | Union européenne |
| Ikoula | Hébergement du site vitrine | Reims (France) |
| Crisp | Messagerie d’assistance | France |
Traitements comportant un transfert hors de l’Union européenne
Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, au sens de l’article 46 du RGPD.
| Sous-traitant | Rôle | Garanties |
|---|---|---|
| Google (API Gemini) | Analyse par intelligence artificielle du contenu des dossiers | Clauses contractuelles types. Offre payante : Google s’engage à ne pas utiliser les contenus pour améliorer ses modèles, et ceux-ci ne font pas l’objet de relecture humaine. |
| Stripe | Paiement et gestion des abonnements | Clauses contractuelles types. Aucune coordonnée bancaire ne transite par Lexium ni n’y est conservée. |
| Resend | Envoi des e-mails transactionnels | Clauses contractuelles types. |
| Google Analytics | Mesure d’audience du site vitrine | Clauses contractuelles types. Soumis à votre consentement. N’intervient pas sur les données des dossiers. |
| Apple | Distribution de l’application macOS | N’intervient pas sur les données des dossiers. |
Une précision sur l’analyse par IA
L’analyse par intelligence artificielle du contenu des dossiers repose aujourd’hui sur une interface de Google qui n’offre pas de garantie de localisation dans l’Union européenne. Nous l’écrivons plutôt que de l’omettre.
Deux garanties encadrent ce traitement. D’une part, les clauses contractuelles types. D’autre part, le recours à l’offre payante de cette interface, au titre de laquelle Google s’engage contractuellement à ne pas utiliser les contenus transmis pour améliorer ses modèles, sans relecture humaine. Sur l’offre gratuite, ce serait l’inverse : nous ne l’utilisons pas.
Nous basculerons ce traitement vers une région européenne dès que les modèles utilisés y seront disponibles. Ce changement sera annoncé ici, avec le préavis prévu à l’article 6 de l’accord de sous-traitance.
Modification de cette liste
En cas d’ajout ou de remplacement d’un sous-traitant, cette page est mise à jour au moins trente (30) jours avant que le changement ne prenne effet, et la modification est portée à l’historique ci-dessous. Vous disposez alors d’un délai de quinze (15) jours pour vous y opposer pour un motif légitime, dans les conditions de l’article 6 de l’accord de sous-traitance.
Historique
- 15 juillet 2026 : version initiale.
